(1) Le virement instantané est un virement occasionnel en euros, exécuté dans un délai de dix (10) secondes à compter du moment où Société Générale envoie l’ordre au système d’échange (une fois que les contrôles bancaires en amont ont été réalisés avec succès). Ce délai peut être étendu à vingt (20) secondes au maximum en cas de difficultés exceptionnelles de traitement, entre le compte d’un donneur d’ordre et le compte d’un bénéficiaire ouverts auprès de prestataires de services qui sont en mesure de le traiter. Le virement instantané permet aux titulaires de ces comptes de saisir des ordres de virement instantané unitaire et à exécution immédiate (i) au débit de comptes courants tenus en euros et figurant dans la liste de comptes émetteurs inscrits dans l'abonnement et (ii) au crédit d'un compte à vue ou d'un compte courant Société Générale tenu en euro, ou d'un compte tenu par un autre prestataire de service de paiement de la zone SEPA en mesure de traiter une telle opération. Les conditions et modalités d'exécution des virements instantanés (notamment l’exigence d’une limite pour le montant unitaire maximum d’un virement) sont indiquées dans le Contrat Sogecash Net, ainsi que dans les Conditions Générales de la Convention de Compte. Pour plus d’information, renseignez-vous auprès de votre Conseiller Société Général.
(2) Allemagne, Autriche, Belgique, Chypre, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Portugal, Slovaquie, Slovénie, Bulgarie, Croatie, Danemark, Hongrie, Pologne, République tchèque, Roumanie, Suède, Islande, Liechtenstein, Norvège, Monaco, Saint-Marin, Suisse, les Îles Jersey, Guernesey et de Man, Andorre, Le Vatican et le Royaume-Uni.
(3) Votre Espace Internet Entreprise est accessible sur le site internet entreprises.societegenerale.fr
(4) L’application mobile Sogecash Net est disponible en téléchargement gratuit sur le site entreprises.societegenerale.fr ou les plate-formes de téléchargement d'applications en ligne propre à chaque système d'exploitation à savoir sur l’App Store pour iPhone, sur Google Play™ pour les téléphones Android™ et sur Marketplace pour Windows® phone. iPhone et App Store sont des marques déposées par Apple Inc. App Store est un service d’Apple Inc. Android et Google Play sont des marques déposées par Google Inc. Google Play est un service de Google Inc. Windows phone est une marque déposée par Microsoft Corporation. Marketplace est un service de Microsoft Corporation.
(5) Secure Access est une solution de sécurité proposée par SOCIETE GENERALE s'appuyant sur un logiciel crypté et permettant au SOUSCRIPTEUR de s'authentifier et de signer des ordres de paiement et d'encaissement selon les modalités indiquées dans le Contrat Sogecash Net. Quels que soient les Services souscrits, tout utilisateur de Sogecash Net doit impérativement s'authentifier avec Secure Access pour accéder au Service.
